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Auto-Entrepreneur / TPE / PME

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d'Activités Acceptées

La brique, Matériau intemporel

Matériau très ancien utilisé autant par les Égyptiens que par les Romains, qui l’ont introduit dans nos contrées, la brique façonnée ou moulée à partir de terre argileuse pétrie, séchée ou cuite, peut avantageusement remplacer la pierre.

Des milliers d’années avant notre ère, on trouve déjà, au Moyen-Orient, des briques fabriquées exclusivement à base d’argiles naturelles. D’abord utilisées crues (environ 10 000 ans av. J.C.), elles sont ensuite cuites pour obtenir une meilleure résistance.

Trois grands monuments témoignent de l’emploi de la brique : • La grande Muraille de Chine • La structure du Colisée à Rome • La basilique Sainte-Sophie à Istanbul.

La brique : matériau moderne et contemporain

Contrairement à d’autres matériaux traditionnels comme le bois et la pierre, qui ont été supplantés par de nouvelles matières (acier, béton, etc.), depuis le XIIème siècle et à mesure qu’avançait le 20e siècle, la brique s’est plutôt bien adaptée aux changements et a su conserver sa place dans la création architecturale. 

Avec la tendance Art déco, la brique «américaine» de couleur jaune est entrée dans la construction de plusieurs édifices modernes aux lignes épurées. Les briques vernissées, émaillées, texturées ou polychromes sont également devenues populaires, en particulier dans certaines églises modernes. Les bungalows nord-américains qui ont poussé par milliers dans les banlieues des villes du Canada ont fait une belle place à la brique, à l’instar de l’architecte américain Frank Lloyd Wright qui avait popularisé ce type d’habitat en utilisant allègrement cette maçonnerie polyvalente. 

 Avec la multiplicité des produits qui la déclinent aujourd’hui en divers formats, couleurs et textures, dont l’emploi du béton plutôt que l’argile comme matière première, la brique est encore largement utilisée dans les créations architecturales contemporaines.

DEMANDE D’ETUDE
  • Mon Activité Professionnelle (Commerce, Responsabilité Civile, Protection Juridique…)
  • Mon Véhicule professionnel
  • Mon Camion-Magasin
  • Ma Santé / Prévoyance
  • Mon Epargne / Retraite
  • La Santé de mes Salariés

FORMULE COMMERCE
& Commerces Ambulants

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Assurance couvrant les biens mobiliers, marchandises, iimmobiliers ainsi que la responsabilité de votre entreprise vis à vis de ses clients, sous-traitants, voire partenaires…

  • GARANTIES INDISPENSABLES
    • Incendie – Explosion – Foudre – Choc de véhicule
    • Tempête – Grêle – Poids de la neige
    • Dégâts des eaux – Gel
    • Catastrophes Naturelles
    • Vandalisme
  • GARANTIES SUPPLEMENTAIRES
    • Perte de la Valeur Vénale du fonds de commerce
    • Perte d’Exploitation (12 mois)
  • OPTIONS A LA CARTE
    • Vol : Matériel, marchandises, espèces, espèces en coffre-fort, hold-up, transport de fonds
    • Bris de glaces (intérieurs et extérieurs)
    • Bris de matériel : tout type de matériel, Perte d’exploitation après bris de matériel, Extension aux stores bannes et à leur moteur électrique
    • Arrêt de production du froid : Perte d’exploitation après arrêt de production du froid
    • Responsabilité Civile Professionnelle (y compris intoxication alimentaire) et Propriétaire d’immeuble
    • Protection Juridique : Vie professionnelle (y compris les Prud’hommes), Propriétaire d’immeuble
    • Frais supplémentaire (après accident corporel du gérant)
    • Garantie Accident corporel du salarié
  • Les PLUS
    • Niveaux de franchise générale au choix
    • Indemnisation Valeur à Neuf
    • Assistance

Commerces Ambulants

  • Food-trucks
  • Camion magasin
  • Tout autre commerce ambulant !

RESPONSABILITE CIVILE « EXPLOITATION » & PROFESSIONELLE

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La responsabilité civile professionnelle est une protection pour votre société face aux risques et aux conséquences que pourraient subir des tiers, et notamment vos clients. 

Il s’agit aussi d’un rempart face aux dangers liés à (générés par) vos locaux et votre matériel, ou encore les dommages causés par votre activité (comme des retards ou des défauts de prestation).

En tant que Commerçant ou Artisan, votre Responsabilité Civile Professionnelle peut être mise en cause – Quelques exemples :

  • Bris de verre, dont les éclats blessent un ou plusieurs clients ;
  • Trébuchement d’un client dans une marche ou un objet, occasionnant la fracture d’une cheville… ;
  • Intoxication alimentaire après avoir consommé une de vos préparations ;
  • Vêtement abîmé dans des circonstances diverses dans l’enceinte de votre entreprise ;
  • Vice ou défaillance d’un produit vendu…

Les dommages à la clientèle ne sont pas les uniques possibilités de mise en cause de votre Responsabilité Civile Professionnelle. Le plaignant, ou victime, peut aussi être l’un de vos fournisseurs, salariés, apprentis, un simple tiers :

  • L’enseigne de votre boutique se décroche et blesse dans sa chute plusieurs passants
  • L’un de vos fournisseurs se blesse dans votre magasin…

L’Assurance RC PRO vous couvre en tant que dirigeant de l’établissement ainsi que tous vos salariés, apprentis et sous-traitants.

Elle fonctionne aussi si le dommage est causé par un simple objet (matériel, équipement de votre boutique…), par la struscture même du bâtiment (sol de votre magasin, escalier…) ou du fait de vos produits (objet défectueux, intoxication alimentaire).

Nota Bene : Il appartient à la victime de rapporter la preuve de votre responsabilité dans la survenance de son préjudice.

AUTO MOTO PROFESSIONELLE
& Commerces Ambulants

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Loin d’être un simple moyen de déplacement, votre véhicule professionnel est un véritable outil de travail, voire même un fonds de commerce, lorsqu’il s’agit d’un camion-magasin.

  • GARANTIES INDISPENSABLES
    • Responsabilité civiile – Protection des droits de l’assuré
    • Garantie du Conducteur en cas de blessures ou ses ayants-droits
    • Multi-Conducteurs : en cas de prêt
    • Assistance Panne
    • Bris de glace : Indemnisation en cas de bris accidentel du pare-brise, de la lunette arrière, des glaces latérales, des optiques et des glaces de protection des phares ( avant, arrière, clignotants et feux de recul) – en option rétroviseurs extérieurs, toit ouvrant…
    • Vol – Actes de vandalisme
    • Incendie et attentats
    • Evènement climatiques – Catastrophes naturelles
    • Dommages au véhicule
    • Insolvabilité du tiers responsable
  • OPTIONS A LA CARTE
    • Valeur Majorée en cas de destruction totale ou vol
    • Perte d’Exploitation (ou Véhicule de remplacement) en  cas d’immobilisation, vol ou accident
    • Perte d’Exploitation + en cas de panne, intempérie (tempête, inondation, verglas…)
    • Garantie du Conducteur – taux d’invalidité 5%
    • Garantie Panne Mécanique : prise en charge partielle des frais de réparation de certaines pièces
    • Accessoires hors série
    • Contenu privé
    • Perte financière
    • Vol d’Espèces – en tournée
    • Marchandises transportées
    • Matériel Pro transporté
    • Bris de matériel
    • Arrêt du froid

MOTO PROFESSIONELLE

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  • Moto Entreprise
  • Taxi-Moto
  • Coursier alimentaire ou non-alimentaire
  • Loueur des professionnels de la location pour leurs parcs de véhicules
  • Guideur dans vos missions d’escorte de certains convois exceptionnels, confiés à des professionnels du secteur privé

COMPLEMENTAIRE SANTE
SUR-MESURE TNS

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Une assurance complémentaire santé complète la protection de base offerte par le système de santé. Dans le cas des indépendants, cette protection complémentaire est essentielle, car la protection classique de la Sécurité sociale pour les indépendants (anciennement RSI) est limitée.

Notre mutuelle TNS s’adapte aux besoins spécifiques des Travailleurs Non Salariés, en matière de soins et de remboursements, tout en bénéficiant d’avantages fiscaux.

Il est possible de moduler la couverture de cette assurance notamment avec des options ciblées pour certains postes de dépenses ou certaines pathologies (optique, dentaire, problèmes de dos, etc.).

  • 3 MODULES DE SOINS
    • Soins Courants constituant la protection de base : hospitalisation, honoraires et soins médicaux, frais pharmaceutiques…
    • Optique / Dentaire / Audio, indemnisant les dépenses d’équipement et de soins auprès des spécialistes
    • Bien-être ou Confort, soutenant les charges parfois lourdes en médecines douces (comme l’ostéopathie) et prévention

MUTUELLE MADELIN, un contrat santé fiscalement avantageux

En choisissant de souscrire l’assurance santé individuelle, vous pouvez déduire vos cotisations de vos revenus professionnels imposables avec la Loi Madelin (dans la limite de votre plafond de déduction fiscale). 

De plus, les remboursements de vos frais médicaux sont exonérés d’impôt sur le revenu et de contributions sociales (CSG, CRDS).

La possibilité de composer vous-même votre mutuelle Madelin, les garanties complémentaires et la possibilité d’affilier votre famille font de l’assurance santé une offre évolutive et polyvalente

RESEAU SANTECLAIR

Vous bénéficiez de tarifs négociés chez plus de 7 000 partenaires santé proches de chez vous et du Tiers-payant sans avance de frais couverts par la complémentaire santé.

Vous pouvez également utiliser les services en ligne de Santéclair, disponibles depuis votre espace adhérent.

ASSISTANCE

Dans le cadre d’une hospitalisation ou d’une immobilisation à votre domicile, MAPA Assistance participe au retour à la normale de votre vie familiale 24h/24 en France. Elle met immédiatement en œuvre des garanties adaptées à la situation : aide ménagère, garde d’enfants, venue d’un proche, école à domicile, livraison des médicaments…


Sur-Complémentaire TNS

De plus en plus de Travailleurs Non Salariés (TNS) se rendent compte qu’une partie de leurs dépenses de santé n’est pas remboursée par leur mutuelle alors qu’ils ont souscrit à une assurance maladie haut de gamme. C’est parce que leurs besoins en matière de santé s’accordent mal avec les restrictions imposées par les contrats responsables. 

Votre SurComplémentaire

  • Bénéficiez de garanties supérieures aux plafonds imposés par la législation
  • Tarification compétitive où seules les garanties « non responsables »  sont taxées à 7%
  • Cadre fiscal avantageux de la Loi Madelin pour le Contrat de base

Assurance Habitation Principale, Secondaire, PNO

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Assurance Auto Tous Profils (bons, jeunes, aggravés, malussés…)

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Assurance Loisirs : Moto, Camping-car, Quad, Jet Ski, Voyage, Plaisance

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 Télésurveillance, Protection juridique
Vie Privée/Professionnelle

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Retraite des Boulangers

La retraite des boulangers est régie par l’assurance vieillesse des artisans. D’après l’ordonnance n° 2005-1528 du 8 décembre 2005, même ceux qui exercent en indépendant sont soumis à cette disposition.

Retraite de base

Âge de départ : entre 60 et 62 ans. Les assurés lourdement handicapés et ceux qui ont derrière eux une longue carrière professionnelle peuvent partir à 55 et 56 ans respectivement.

Nombre de trimestres requis : entre 161 et 166. Les boulangers à la retraite entre 65 et 67 ans bénéficient automatiquement du taux plein, même si le nombre de trimestres pendant lesquels ils ont cotisé n’atteint pas celui mentionné précédemment.

Mode de calcul : Montant de la retraite = Revenu annuel moyen x Taux x (Nombre de trimestres /Durée de référence) – Le revenu annuel moyen est établi sur la base de la moyenne des revenus obtenus par le boulanger pendant ses meilleures années d’activité.

Retraites complémentaires

L’âge légal pour en bénéficier est le même que celui requis pour la retraite de base.

Solution RETRAITE TNS

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Plus encore que les autres sans doute, les travailleurs non-salariés doivent redoubler de prudence, et faire le choix très tôt d’une retraite complémentaire. Une retraite mal préparée, c’est un niveau de vie qui baisse !

Le montant moyen auquel un commerçant pourra prétendre à sa retraite est de l’ordre de 500 € par mois (montant moyen pour la retraite de base).

Augmenter votre retraite :
  • Constituez une rente viagère (rente versée jusqu’au décès du bénéficiaire), en choisissant parmi 3 options et 10 classes de cotisations différentes (adaptées à tous les niveaux de rémunération, se modulant d’année en année)
  • Déduisez vos cotisations du revenu imposable (dans la limite de votre disponible fiscal qui vous est personnel)
  • Contrat extrêmement souple, avec la possibilité d’augmenter, de diminuer ou de suspendre temporairement votre cotisation
  • Contrat protecteur : en cas de problèmes (accidents entraînant un arrêt de travail, difficultés à régler votre cotisation), prise en charge ponctuelle de vos cotisations ou vous accorder un soutien exceptionnel…
  • Prélèvement des cotisations sur 12 mois, ce qui permet de faciliter la gestion de votre budget, et d’éviter toute mauvaise surprise
  • Versements supplémentaires à tout moment, notamment en fin d’année, lorsque vous avez une meilleure visibilité sur votre chiffre d’affaires, votre bénéfice et sur votre rémunération

Au moment de votre retraite

Une rente versée à vie vous est garantie.

Votre rente retraite Madelin est versée jusqu’à votre dernier jour et celui du bénéficiaire que vous désignez, conjoint(e) ou autre personne de votre choix. 

Vous avez l’assurance de ne pas avoir cotisé à fonds perdus si vous deviez disparaître avant d’avoir pleinement profité de votre rente.



DEPENDANCE TNS

Les dépenses liées à la dépendance sont élevées. Comptez de 1 110 € à 3 000 € / mois pour équiper votre logement et bénéficier d’une aide à domicile, et de 1 300 € à 2 600 € / mois pour un hébergement en établissement spécialisé. 

Pour y faire face, les aides de l’État sont insuffisantes : l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) ne permet pas la couverture intégrale de vos dépenses.

Contrat DEPENDANCE
haut de gamme

Cotisations en fonction de l’âge à la souscription : plus on souscrit tôt moins c’est cher !

  • Choix entre une couverture Dépendance totale ou Dépendance totale / partielle (versement de 50 % de votre rente)
  • Couverture entre 500€ à 3000€,  par tranche de 50 € afin de coller au plus prêt de vos besoins
  • Mode d’évaluation de la dépendance  en fonction des AVQ (actes de la vie quotidienne) avec une adhésion est possible entre 40 ans et jusque’ à 77 ans
  • Service d’accompagnement et d’assistance très complet 

Profitez d’une réduction couple de 10% en cas double adhésion au contrat d’assurance dépendance


Prévention des Risques

Le métier de Boulanger expose à des risques de chutes, de brûlures et de coupures, de TMS (Troubles musculo-squelettiques)… 

La prévention des affections respiratoires dues aux poussières de farine (asthme et rhinite) est un axe de prévention prioritaire.

RISQUES PROFESSIONNELS les plus souvent observés :

  • Lombalgies et TMS : favorisées par les manutentions manuelles (chargement et déchargement de sacs, port de plaques de cuisson…), des gestes répétitifs, des postures de travail contraignantes… Le travail au froid et les vibrations peuvent aussi participer à leur apparition.
  • Asthmes et rhinites (2e cause de maladie professionnelle derrière les TMS) : liés aux poussières de farine en suspension dans l’air provoquées par un fleurage important, le balayage et l’utilisation de soufflettes.
  • Chutes (environ un quart des accidents du travail) : en partie dues à la présence de farine et de déchets au sol, aux revêtements de sol, à l’exiguïté et à l’encombrement des locaux…
  • Accidents de travail liés aux équipements : l’utilisation, le nettoyage et l’entretien des couteaux et des machines (laminoirs, batteurs, pétrins…) occasionnent des risques de coupures, d’écrasements ou de sectionnements.
  • Incendie ou explosion : liés notamment aux poussières de farine.

CONSEILS PREVENTIFS

  • Eviter de porter manuellement des charges de plus de 15 kg
  • Agir dès la conception ou le réaménagement des locaux et des situations de travail : concevoir des allées permettant le passage de chariots, choisir des revêtements de sols antidérapants
  • Donner la priorité aux équipements de protection collective sur les EPI : acheter des machines émettant peu de poussières (pétrin à capot transparent plein, diviseuse anti-projection…)

Prévenir l’asthme du boulanger

Les boulangers représentent un quart des salariés en France atteints d’affections respiratoires. Les farines sont ainsi la première cause d’asthme professionnel.

Les mix (mélanges) peuvent contenir des substances (levures…) et des contaminants (acariens) également allergisants – Chacun est concerné et court le risque de devoir quitter le métier du fait de ces maladies invalidantes.


Prévenir incendies et explosions

En présence d’une source d’inflammation, une concentration importante de farine dans l’air ou dans un espace confiné peut provoquer un incendie ou une explosion. Lors de l’évaluation des risques d’explosion, les zones autour des canalisations de gaz, l’intérieur du silo ou de la chambre à farine et les autres zones où s’accumule la farine peuvent être considérées comme des zones ATEX.

Pour prévenir les risques d’incendie ou d’explosion, il convient notamment de limiter les émissions de farine, d’utiliser des équipements spécifiques dans les zones ATEX, et de vérifier les installations électriques…

Solution PREVOYANCE

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Préservez votre avenir et celui de votre conjoint-collaborateur, en anticipant les accidents les plus graves !

La prévoyance professionnelle est la réponse pour les TNS (Travailleurs Non Salariés) qui veulent anticiper leur avenir et ne pas laisser de doute au sujet de leur protection quotidienne.

Pour la tranquillité de votre famille, votre contrat de prévoyance professionnelle verse :

  • Indemnités journalières en cas d’invalidité partielle 66% ou totale
  • Versement d’un capital en cas de décès suite à un accident
  • Versement d’une allocation quotidienne pendant la durée d’une hospitalisation
  • Rente d’invalidité en cas de baisse du temps de travail consécutive à un accident professionnel
En complément du RO
(Régime Obligatoire)

1 – Indemnités Journalières : En cas d’arrêt de travail à la suite d’un accident ou d’une maladie, les prestations du régime obligatoire ne permettent pas de faire face aux charges d’un remplaçant. Grâce à la garantie Indemnités Journalières, votre revenu professionnel est maintenu jusqu’à 1 an.

2 – Rente d’invalidité : Si vous êtes contraints de réduire votre temps de travail, ou cesser votre activité, votre Contrat de Prévoyance complète vos revenus avec une rente d’invalidité. Le montant des indemnités perçues tient compte du montant souscrit et du taux d’invalidité reconnu.

3 – Garantie décès : En cas de décès, vous avez plusieurs possibilités de garantir le maintien du niveau de vie de votre famille :

  • Capital décès : votre famille perçoit un capital garanti.
  • Garantie rente de conjoint : votre conjoint reçoit une rente mensuelle.
  • Garantie rente d’enfant : vos enfants reçoivent une rente mensuelle jusqu’à leur 25ème anniversaire sans conditions de poursuite d’études.

La prévoyance professionnelle permet de faire face aux événements qui peuvent interrompre totalement l’activité professionnelle, et de fait, les revenus de l’assuré. 

Dans ce cas, l’assurance est déclenchée, soit sous forme d’indemnités, soit sous forme de versement d’un capital (dans le cas du décès). Elle compense les pertes de revenus de l’assuré en cas d’impossibilité à travailler pour conserver un niveau de vie équivalent.

La Prévoyance Professionnelle complète le régime obligatoire, car la Sécurité Sociale prévoit une couverture des risques liés au décès, à l’incapacité, à l’invalidité, et à la dépendance, mais avec des montants souvent faibles. Ils ne permettent pas en tout cas d’envisager sereinement le maintien d’un niveau de vie identique, une reconversion ou encore une transition professionnelle.

Nota Bene : Pour les travailleurs non-salariés et leurs conjoints-collaborateurs, les cotisations versées au titre d’un contrat Prévoyance sont déductibles de leurs revenus imposables* (sous conditions). La prévoyance professionnelle est ainsi une assurance attractive sur le plan fiscal.